Mentions Légales

www.bazincourt-sur-epte.fr sont la propriété de la commune de Bazincourt-Sur-Epte (27140), il en est également son site Internet officiel.

Coordonnées de l’éditeur

Mairie de Bazincourt-Sur-Epte
6 Rue de la Mairie
27140 – Bazincourt-Sur-Epte
Tél : 02 32 55 21 10
Mail : secretariat@bazincourt-sur-epte.fr

Coordonnées de l’hébergeur

IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
France

Directeur de publications
Mairie de Bazincourt-Sur-Epte
Hervé GLEZGO, Maire
6 Rue de la Mairie
27140 – Bazincourt-Sur-Epte
Tél : 02 32 55 21 10
Mail : herve-glezgo@bazincourt-sur-epte.fr

Assistance de publication et Web master
Mairie de Bazincourt-Sur-Epte
Romuald Deschamps, Adjoint au Maire
6 Rue de la Mairie
27140 – Bazincourt-Sur-Epte
Tél : 02 32 55 21 10
Mail : romuald-deschamps@bazincourt-sur-epte.fr

Conception, réalisation

Ce site est créé avec WordPress sur la base du thème parent ColorMag par ThemeGrill le thème enfant est une réalisation interne à la Mairie de Bazincourt-Sur-Epte

Collecte de données personnelles et Cookies

Les serveurs utilisés sur ce site ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors de données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d’accès), adresse IP, type et version du navigateur internet utilisé. En aucun cas nous ne collectons d’adresse e-mail de visiteurs sans que ces derniers ne nous la communiquent délibérément.

Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Globalement, il s’agit de statistiques agrées permettant de connaître la popularité des pages à des moments différents de la journée, de la semaine…

Nous vous rappelons que vous disposez sur votre programme de navigation, de la possibilité de bloquer l’implantation de Cookies sur votre ordinateur.

Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l’autorisation expresse et préalable de la mairie de Bazincourt-Sur-Epte est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de la mairie de Bazincourt-Sur-Epte.

La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple, à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Mise en garde générale

Les services de la communication de la commune de Bazincourt-Sur-Epte mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs du site Web municipal des informations fiables et vérifiés.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, … en s’adressant à la mairie de Bazincourt-Sur-Epte. 

Liens vers www.bazincourt-sur-epte.fr

Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers http://www.bazincourt-sur-epte.fr. Toutefois, la mairie de Bazincourt-Sur-Epte récuse l’utilisation de « frames » qui laisseraient supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site que celui officiel de la commune de Bazincourt-Sur-Epte.

Nous vous remercions d’informer le webmaster du lien que vous avez réalisé.

Certains fichiers nécessitent la version du logiciel gratuit Acrobat Reader. Pour l’installer vous pouvez vous rendre ici 

Messagerie et envoi d’e-mails

Les messages que vous faites parvenir par l’intermédiaire de l’internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut donc pas être intégralement garantie.

Nous vous recommandons de prendre garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos e-mails.